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Vous trouverez dans cette partie du site quelques informations et documents relatifs au monde de la collection de véhicules anciens.

Immatriculation en carte grise collection

Mis en ligne le 21/12/09

Depuis le 15 octobre 2009, sont classés dans les véhicules de collection tous les véhicules de plus de 30 ans.

Il est indiqué sur le site de l'Agence nationale des titres sécurisés ce qui suit : Par dérogation et eu égard à la conservation du patrimoine national, les propriétaires de véhicules de collection pourront conserver leurs plaques d'immatriculation originelles noires, sur lesquelles ils feront figurer le nouveau numéro SIV.

Donc si vous souhaitez voir votre véhicule avec de belles plaques noires, la carte grise collection s'impose. Elle s'impose aussi si vous souhaitez immatriculer un véhicule sans papier (voir la partie réservée aux attestations de datation). Dans tous les autres cas, je pense qu'une immatriculation en carte grise normale s'impose ! Histoire de se fondre dans la masse administrative des véhicules…

 

Attestations de datations

attestations de datations

Mis en ligne le 21/12/09

Vous trouverez dans ce document, émis à l'origine par l'Aventure Peugeot, quelques informations fort utiles aux personnes ne possédant pas la carte grise du véhicule et souhaitant le faire immatriculer à leur nom. L'un des documents nécessaires est une attestation de datation, délivrée préférentiellement par le constructeur, si ce dernier existe toujours, ou bien par la Fédération Française des Véhicules d'Époque.

On rappellera que seul le constructeur possède les archives complètes de sa production, et qu'il est ainsi à même de fournir, gracieusement ou contre argent, cette attestation sans erreur possible. Cela permet d'éviter des problèmes en préfecture…

Télécharger ce document (0.25 Mo, format PDF).

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Logos des plaques d'immatriculation

carte des logos de plaque d'immatriculation

Mis en ligne le 21/12/09

Depuis le 15 octobre 2009, toute modification sur la carte grise 1 d'un véhicule immatriculé en France entraîne la modification de son numéro d'immatriculation avec prise en compte du SIV (Système d'Immatriculation des Véhicules).

Après de longues discussions, nos amis les politiciens (!?) ont finalement accepté le principe d'une identification géographique sur les plaques. Elle est constituée dans sa partie supérieure, du logo de la région, et dans sa partie inférieure, du numéro de département, le tout sur le côté droit de la plaque 2.

Vous trouverez sur ce document l'ensemble des logos officiels des régions françaises 3. à vous de choisir l'identifiant géographique qui vous convient, selon votre affinité avec telle ou telle région.

1 - d'ailleurs, on ne dit plus « carte grise » - qui rappelons-le, n'est pas un titre de propriété - mais « certificat d'immatriculation », d'après le décret n° 2009-136 du 9 février 2009, article 12.

2 - le côté gauche est réservé au logo de l'Europe.

3 - source : http://www.interieur.gouv.fr/.

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Mise à jour : 10/06/2015
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